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Marques déposées par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE
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ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE, Organisme consulaire
CFA – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA HAUTE-GARONNE, Centre de formation par alternance

Numéro de dépôt :
4121707
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT HAUTE GARONNE de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE

Déposée le 25 septembre 2014 par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE et CFA – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA HAUTE-GARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Les déposants sont CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE, Organisme consulaire domicilié(e) 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et CFA – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA HAUTE-GARONNE, Centre de formation par alternance domicilié(e) 21 chemin de la Pyramide, BP 25 - 31601 - MURET CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE domicilié(e) 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS ESM TOULOUSE-MURET CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT HAUTE GARONNE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANALES DU COMMINGES , Les Commingeoises de l'Artisanat , ESM TOULOUSE MURET – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT 31


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE, Organisme consulaire - 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France - SIREN 1

CFA – ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DE LA HAUTE-GARONNE, Centre de formation par alternance - 21 chemin de la Pyramide, BP 25 - 31601 - MURET CEDEX 1 - France - SIREN 1


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA HAUTE-GARONNE - 18 bis boulevard Lascrosses, BP 91030 - 31010 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie ; brochures ;

Administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de traiteurs.